Mention legal
Le présent site est édité par :
Nom commercial : Cousettes et PâquerettesEntrepreneur individuel : Maéva PerretantStatut : Micro-entrepriseAdresse du siège : 12 rue du marechal de lattre de tassigny 01100 OyonnaxAdresse e-mail : cousettesetpaquerettes@gmail.comNuméro SIRET : 84935775800013
TVA :Micro-entreprise non assujettie à la TVA conformément à l’article 293 B du Code général des impôts
Hébergement
Le site est hébergé par :Shopify Inc.151 O’Connor StreetOttawa, Ontario K2P 2L8Canadawww.shopify.com
Propriété intellectuelle :
L’ensemble des éléments présents sur le site Cousettes et Pâquerettes (textes, photographies, créations, logo, identité visuelle) est la propriété exclusive de l’éditeur.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.
Données personnelles
Les informations collectées lors des commandes sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale (traitement des commandes, livraison, service client).
Elles ne sont ni revendues ni cédées à des tiers.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en adressant une demande à : cousettesetpaquerettes@gmail.com].